Présentation de la formation
Cette formation est conçue pour être une réponse opérationnelle et pragmatique aux inquiétudes des décideurs du sport sur leur responsabilité pénale, civile et sportive. Loin d'être un cours théorique, elle vise à transformer le droit en un véritable outil de pilotage et de protection personnelle afin de diriger une structure sans engager sa responsabilité de manière excessive.
Objectifs pédagogiques
A l’issue de la formation, les participants seront capables de :
- Identifier leurs responsabilités civiles, pénales et administratives ;
- distinguer les risques civils, pénaux et administratifs propres à leurs fonctions ;
- Comprendre les situations à risque personnel :
- détecter en amont les scénarios pouvant engager leur responsabilité personnelle ou celle de leur structure ;
- Sécuriser juridiquement leurs décisions ;
- intégrer des réflexes juridiques pour valider chaque étape d'un projet ou d'une organisation ;
- Maîtriser la gestion de crise :
- savoir réagir efficacement et avec méthode en cas d'accident, de litige ou d'incident majeur.
Modules possibles :
- Le rôle juridique du dirigeant sportif ;
- La responsabilité civile du dirigeant ;
- La responsabilité pénale ;
- Responsabilité disciplinaire et fédérale ;
- Responsabilité financière et de gestion ;
- Prévention et sécurisation juridique.
Public
Une formation opérationnelle pour comprendre, anticiper et limiter les risques personnels et structurels liés aux fonctions de :
- Président et membre de bureau de clubs ;
- Dirigeants associatifs sportifs :
- Directeurs généraux de clubs :
- Responsables de ligues / comités ;
- Bénévoles à responsabilités ;
- Cadres de fédérations.
Durée
1 journée
Tarif
Inter-entreprises (par participant) : 540 euros TTC
Intra-entreprise (Pour un groupe de 5 à 12 pers.) : 1440 TTC (sur-mesure, déplacement du formateur en sus en dehors de la région parisienne).